Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations de artiza et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de produits artisanaux et naturels via le site https://artiza.ma/.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Article 2 – Produits
Les produits proposés sont principalement :
- des produits d’artisanat marocain (textiles, caftans, jellabas, etc.),
- des produits naturels (céréales, mélanges d’herbes, savons, soins…).
Nous mettons tout en œuvre pour décrire les produits avec précision (photos, fiches descriptives).
Toutefois, en raison du caractère artisanal, de légères variations de couleur, de forme ou de finition peuvent exister sans constituer un défaut.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en Dirhams marocains (MAD), toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
artiza se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 4 – Commande
Le client passe commande en sélectionnant les produits sur le site, puis en suivant les étapes de validation (panier, coordonnées, mode de livraison, paiement).
Avant la validation finale, le client peut vérifier le détail de sa commande et corriger d’éventuelles erreurs.
La commande est considérée comme définitive après confirmation par artiza (email, SMS…).
Article 5 – Paiement
Les modes de paiement acceptés sont mentionnés sur le site, par exemple :
- paiement à la livraison (cash on delivery),
- paiement en ligne sécurisé (carte bancaire, etc.),
- autre mode de paiement local (à adapter).
En cas de refus de paiement ou de problème avec le moyen de paiement, la commande pourra être annulée.
Article 6 – Livraison
Les modalités de livraison (délais, frais, zones desservies) sont détaillées dans la Politique d’expédition.
Le transfert des risques intervient à la remise du colis au client ou à toute personne mandatée pour réceptionner la livraison.
Article 7 – Droit de rétractation, retours et remboursements
Les conditions de retour et de remboursement sont définies dans :
- la Politique de retour,
- la Politique de remboursement.
Le client est invité à les consulter avant toute demande de retour.
Article 8 – Responsabilité
artiza ne saurait être tenue responsable :
- des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits,
- des retards ou impossibilités de livraison dus à un cas de force majeure (grève, intempérie, blocage des transports, etc.).
Article 9 – Données personnelles
Les données collectées dans le cadre du processus de commande sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et dans le respect de la loi 09-08 relative à la protection des données à caractère personnel au Maroc.
Article 10 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, photos, logo, charte graphique…) sont la propriété de artiza ou de ses partenaires et sont protégés par la législation en vigueur.
Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation préalable.
Article 11 – Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit marocain.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux compétents du ressort du siège de artiza seront seuls compétents.